MENTIONS LÉGALES
1. ÉDITEUR DU SITE
Identité : Raphaël DE BACKER, Entrepreneur Individuel (EI)
Adresse du siège social : 1 rue de la cerisaie, 59551 ATTICHES
Numéro de SIRET : 10597786200017
TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts (CGI)
Directeur de la publication : Raphaël DE BACKER
2. HÉBERGEMENT ET LOGICIEL DE CRÉATION
Hébergeur : Raison sociale : Lycée Web Services / Ligne Web Services (LWS)
Adresse : 10 rue Penthièvre, 75008 Paris, France
Téléphone : 01 77 62 30 03)
Logiciel de création : WebAcappella4 édition gratuite - Copyright Intuisphere 2005-2013 - Tous droits réservés
3. AVERTISSEMENT ET CONDITIONS DE CONSULTATION
Nature du service : Les consultations proposées relèvent d'un accompagnement personnel et spirituel. Il n'y a aucune garantie d'exactitude scientifique.
Ces prestations ne remplacent en aucun cas un avis ou un traitement médical.
Protection des mineurs : Tout consultant mineur doit obligatoirement être accompagné d'un parent ou d'un représentant légal.
4. ACCESSIBILITÉ
Le site Raphintuitiondivine.fr est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d'impossibilité d'accès au site, l'éditeur s'engage à faire son maximum afin d'en rétablir l'accès. Le site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu'en soit la nature, résultant d'une indisponibilité.
5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble de ce site, y compris les textes, graphismes, logos, sons, photos, animations, vidéos et icônes sont la propriété exclusive de Raphintuitiondivine.fr, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
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6. RESPONSABILITÉ ET LIENS HYPERTEXTES
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